L'AMF a précisé, le 1er août 2012, la portée de neuf publications de doctrine, dont ses positions sur les communications portant sur des données financières estimées et l'information financière diffusée par les (...)
Lire la suite...
Un projet d'interprétation a été publié par le Comité d’interprétation des normes IFRS (ex IFRIC) sur la contrepartie des variations de la dette liée aux options de ventes accordées aux actionnaires (...)
Lire la suite...
L'IASB et le FASB ont annoncé dans une déclaration commune, le 13 juin 2012, avoir réconcilié leurs points de vue sur le traitement des contrats de location.
La nouvelle norme en cours d'élaboration par (...)
Lire la suite...
Dans une lettre adressée au FRC et à l'EFRAG, l'ANC a apporté sa réponse sur le document de discussion relatif à la comptabilisation des impôts.
Dans ce document, l'Autorité des normes comptables (ANC) (...)
Lire la suite...
Un projet d'interprétation a été publié par le Comité d’interprétation des normes IFRS (ex IFRIC) sur la comptabilisation des taxes dues par des entités exerçant sur un marché spécifique.
Ce projet (...)
Lire la suite...
La commission des études comptables de la CNCC a apporté des éléments de réponse à une question relative aux conséquences d'une réduction du capital réalisée en contrepartie de l'attribution d'un droit de (...)
Lire la suite...
La commission des études comptables de la CNCC a apporté des éléments de réponse à une question relative aux modalités de comptabilisation dans les comptes annuels d'une association de la cession d'un bâtiment (...)
Lire la suite...
