• Newsletter
  • Veegee
  • Le Palmarès
  • Grand Forum du Patrimoine
  • Emploi
  • Accès abonnés Veegee

Sidebar

  • A la Une
  • Profession comptable
  • Comptabilité / Gestion
  • Vie de l'entreprise
  • Juridique
  • Fiscal
  • Social
  • Annuaire
  • Podcasts
  • TV
  • Boutique
  • Commissariat aux comptes
  • Expertise comptable
  • Institutions
  • Carrière
  • International
  • Interpro
  • Numérique
  • Newsletter
  • Veegee
  • Le Palmarès
  • Grand Forum du Patrimoine
  • Emploi
  • Accès abonnés Veegee
LE MONDE DU CHIFFRE : le magazine de la profession comptable LE MONDE DU CHIFFRE : le magazine de la profession comptable
24
mai 2025
  • A la Une

    RUBRIQUES

    • Décryptages
    • Interviews
    • Cabinets
    • Nominations
    • Etudes
    • Produits et services

    Retrouvez toute l'actualité à la Une

    • A LA UNE
      Détails
      23/05/25

      SBA Compta et le Groupe Financial annoncent leur rapprochement

    • A LA UNE
      Détails
      21/05/25

      Le marché des PME françaises rebondit malgré les turbulences économiques

    • A LA UNE
      Détails
      20/05/25

      PwC et Integreon annoncent une collaboration stratégique dans les services juridiques en EMEA

    • A LA UNE
      Détails
      16/05/25

      Grant Thornton renforce sa présence en AURA en se rapprochant du cabinet d’avocats Akilys

    • A LA UNE
      Détails
      14/05/25

      La CNCC répond à la consultation publique de l'EFRAG sur la simplification des normes ESRS

    • Décryptages
      Détails
      13/05/25

      La protection sociale et patrimoniale de vos clients, une affaire de partenaires

    • A LA UNE
      Détails
      13/05/25

      La confiance reste le talon d’Achille de l’adoption de l’IA

    • Interviews
      Détails
      11/05/25

      "La facture électronique ne doit pas être vue comme une contrainte car elle offre de réels avantages"

    • A LA UNE
      Détails
      6/05/25

      Les PME au cœur de la durabilité : retour sur l’événement "VSME in Action" de l’EFRAG

  • Profession comptable

    RUBRIQUES

    • Commissariat aux comptes
    • Expertise comptable
    • Institutions
    • Carrière
    • International
    • Interpro
    • Numérique

    Retrouvez toute l'actualité de la profession

    • International
      Détails
      22/05/25

      Continuité d'exploitation : la Fondation IFRS met à jour son matériel pédagogique

    • Institutions
      Détails
      19/05/25

      Forum EIP de la CNCC : nouvelle réunion prévue le 17 juin

    • Expertise comptable
      Détails
      16/05/25

      La mission de l'expert-comptable du CSE s'exerce-t-elle au niveau du groupe ?

    • International
      Détails
      14/05/25

      L'IESBA publie une FAQ sur les normes relatives à la planification fiscale

    • Commissariat aux comptes
      Détails
      14/05/25

      Certification des comptes des centres de santé

    • International
      Détails
      13/05/25

      L'IFAC et la PAFA renforcent leurs activités conjointes en Afrique

    • Institutions
      Détails
      12/05/25

      Renouvellement du Groupe de mise en œuvre pour les PME

    • International
      Détails
      7/05/25

      L'IFAC et l'IESBA ont organisé un sommet multipartite à Paris

    • Institutions
      Détails
      5/05/25

      Facturation électronique : nouveau webinaire du CNOEC prévu le 22 mai 2025

  • Comptabilité / Gestion

    RUBRIQUES

    • Comptabilité privée
    • Comptabilité publique
    • Comptabilité internationale

    Retrouvez toute l'actualité comptabilité / gestion

    • Comptabilité internationale
      Détails
      21/05/25

      L'IPSASB propose d'harmoniser la définition de l'importance relative

    • Comptabilité internationale
      Détails
      20/05/25

      IAASB : publication de la nouvelle FAQ sur la continuité d'exploitation

    • Comptabilité publique
      Détails
      19/05/25

      Instruction budgétaire et comptable M. 14 applicable aux communes de Polynésie française

    • Comptabilité internationale
      Détails
      15/05/25

      L'IAASB annonce le retrait de la norme ISAE 3410

    • Comptabilité internationale
      Détails
      9/05/25

      Simplification des ESRS : l'EFRAG remet son plan de travail à la Commission européenne

    • Comptabilité internationale
      Détails
      6/05/25

      L'ISSB publie un exposé-sondage proposant des modifications à la norme IFRS S2

    • Comptabilité internationale
      Détails
      23/04/25

      L'IFAC propose des révisions sur les déclarations d'obligations des membres (SMO)

    • Comptabilité internationale
      Détails
      16/04/25

      L'IAASB renforce les responsabilités de l'auditeur en matière de continuité de l'exploitation

    • Comptabilité internationale
      Détails
      2/04/25

      L'IAASB publie un guide complet de mise en œuvre de l'ISA pour les entités peu complexes

  • Vie de l'entreprise

    RUBRIQUES

    • Création et cession
    • Organisation, gestion et développement
    • Développement durable
    • Procédures collectives
    • TIC

    Retrouvez toute l'actualité de la vie de l'entreprise

    • Procédures collectives
      Détails
      23/05/25

      L'exclusion d'une date de cessation des paiements doit être motivée

    • Procédures collectives
      Détails
      19/05/25

      Comment prouver la gérance de fait ?

    • Procédures collectives
      Détails
      13/05/25

      Recours contre une décision du juge-commissaire

    • Procédures collectives
      Détails
      5/05/25

      Fraude du débiteur ou droit d'agir en justice ?

    • Procédures collectives
      Détails
      28/04/25

      Confusion de patrimoines : la faute n'est pas un critère

    • Procédures collectives
      Détails
      17/04/25

      Classes de parties affectées : règle de la priorité absolue et meilleur intérêt des créanciers

    • Procédures collectives
      Détails
      3/04/25

      Action du liquidateur contre l'avocat du liquidé

    • Procédures collectives
      Détails
      26/03/25

      Quand la cause de l'irrecevabilité disparait en cours d'instance

    • Procédures collectives
      Détails
      20/03/25

      Impact sur l'instance française de l'ouverture d'une procédure d'insolvabilité au Portugal

  • Juridique

    RUBRIQUES

    • Sociétés
    • Contrats
    • Banque / Finance / Assurances
    • Associations & Fondations
    • Concurrence / Distribution
    • Consommation
    • PI & TIC

    Retrouvez toute l'actualité juridique

    • Banque / Finance / Assurances
      Détails
      23/05/25

      Quand s'achève le devoir d'information annuelle due à la caution ?

    • Sociétés
      Détails
      23/05/25

      33 parts sociales et 7 héritiers

    • Consommation
      Détails
      22/05/25

      Publicité en faveur du tabac : l'organe de la personne morale doit être précisé

    • Banque / Finance / Assurances
      Détails
      22/05/25

      De la clarté d'une clause d'exclusion de garantie

    • Banque / Finance / Assurances
      Détails
      21/05/25

      Quel effet pour le débiteur de la condamnation de la caution solidaire ?

    • Contrats
      Détails
      21/05/25

      Avance de loyer commercial et valeur locative

    • Sociétés
      Détails
      20/05/25

      Evaluation des parts sociales : pouvoirs respectifs du juge et de l'expert

    • PI & TIC
      Détails
      20/05/25

      AOP châtaigne d'Ardèche : changement d'étiquette pour Clément Faugier

    • Sociétés
      Détails
      16/05/25

      Qualité pour agir en désignation d'un administrateur provisoire

  • Fiscal

    RUBRIQUES

    • Fiscalité des personnes
    • Fiscalité des entreprises
    • Fiscalité immobilière
    • Finances publiques
    • Procédure fiscale

    Retrouvez toute l'actualité fiscale

    • Fiscalité des personnes
      Détails
      23/05/25

      Actualisation 2024 des plafonds et montants des avantages en nature et prestations compensatoires

    • Fiscalité immobilière
      Détails
      21/05/25

      Exonération de TSB des locaux professionnels transformés en locaux d'habitation

    • Fiscalité des personnes
      Détails
      20/05/25

      Barème de la retenue à la source des revenus 2025 des non-résidents

    • Fiscalité des entreprises
      Détails
      19/05/25

      Relevé des frais généraux : relèvement des seuils de déclaration des rémunérations

    • Fiscalité des personnes
      Détails
      16/05/25

      Grilles de taux par défaut du PAS et abattement applicable aux contrats courts

    • Fiscalité des entreprises
      Détails
      15/05/25

      OSBL : mise à jour du montant de la franchise des impôts commerciaux

    • Fiscalité des personnes
      Détails
      13/05/25

      Indexation du barème et des seuils et limites associés au titre de l'imposition des revenus 2024

    • Fiscalité immobilière
      Détails
      12/05/25

      QPC : lissage de la variation de la valeur locative d'un bâtiment ou terrain industriel soumis à la TFPB

    • Fiscalité immobilière
      Détails
      9/05/25

      CJUE : exonérations fiscales interdites en raison du droit de l'Union en matière d'aides d'Etat

  • Social

    RUBRIQUES

    • Relations individuelles de travail
    • Relations collectives de travail
    • Protection sociale / Cotisations
    • Santé et sécurité au travail

    Retrouvez toute l'actualité sociale

    • Protection sociale / Cotisations
      Détails
      23/05/25

      Activité partielle pendant le Covid-19 : un montage frauduleux sanctionné

    • Relations individuelles de travail
      Détails
      22/05/25

      On peut critiquer son ex-employeur en ligne !

    • Relations individuelles de travail
      Détails
      21/05/25

      Licenciement pour inaptitude : quand lever la clause de non-concurrence ?

    • Relations individuelles de travail
      Détails
      20/05/25

      Résiliation judiciaire : attention à la surcharge de travail !

    • Relations individuelles de travail
      Détails
      19/05/25

      L'envoi de documents confidentiels vers sa boîte mail personnelle n'est pas une faute grave

    • Relations individuelles de travail
      Détails
      12/05/25

      Transposition des ANI "emploi des seniors" et "dialogue social" : dépôt au Sénat

    • Relations individuelles de travail
      Détails
      9/05/25

      Faute grave du sportif professionnel qui participe à Fort Boyard sans en avertir son employeur

    • Relations individuelles de travail
      Détails
      7/05/25

      Remplit son obligation de sécurité l'employeur qui réagit dès qu'il est informé du mal-être du salarié

    • Relations individuelles de travail
      Détails
      6/05/25

      Protéger les personnes engagées dans un projet parental des discriminations au travail : adoption à l'AN

  • Annuaire
  • Podcasts
  • TV
  • Boutique
  1. Vous êtes ici :  
  2. Associations & Fondations

Association : à quoi engage la réception d'une subvention ?

Détails
Associations & Fondations
5 mars 2025
  •  Imprimer 
  • E-mail
Une commune peut-elle subordonner l'attribution de subventions à des associations au respect des exigences de la laïcité ? Par une délibération, un conseil municipal a décidé de subordonner l'attribution (...)
Lire la suite...

Association et fondation d'utilité publique : éléments obligatoires du règlement intérieur

Détails
Associations & Fondations
18 novembre 2024
  •  Imprimer 
  • E-mail
  Un arrêté du 8 novembre 2024, publié au Journal officiel du 17 novembre 2024, fixe les éléments devant obligatoirement figurer dans le règlement intérieur d'une association et d'une fondation (...)
Lire la suite...

Faute de gestion du dirigeant bénévole

Détails
Associations & Fondations
13 novembre 2024
  •  Imprimer 
  • E-mail
En cas de liquidation judiciaire d'une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et non assujettie à l'impôt sur les sociétés, si le tribunal apprécie l'existence d'une faute de gestion au regard de la (...)
Lire la suite...

Droit de réponse : preuve des pouvoirs du président de l'association

Détails
Associations & Fondations
5 novembre 2024
  •  Imprimer 
  • E-mail
Les témoins de Jéhovah voient leur demande de droit de réponse rejetée pour défaut de justification des pouvoirs du représentant légal de l’association au jour de l’envoi de la réponse. Un reportage (...)
Lire la suite...

Associations : dans quelles conditions peuvent-elles hériter d'un bien immobilier ?

Détails
Associations & Fondations
16 juillet 2024
  •  Imprimer 
  • E-mail
Les associations déclarées depuis au moins 3 ans peuvent posséder et administrer des immeubles acquis à titre gratuit sans que puisse leur être opposée la condition tenant à une utilisation des biens immeubles (...)
Lire la suite...

Organismes philanthropiques : dématérialisation et simplification des procédures

Détails
Associations & Fondations
8 juillet 2024
  •  Imprimer 
  • E-mail
Publication au JO d'un décret porte différentes mesures de dématérialisation et simplification des procédures applicables aux organismes philanthropiques. Le décret n° 2024-720 du 5 juillet 2024, (...)
Lire la suite...

Association : pas d'action sociale ut singuli

Détails
Associations & Fondations
4 juillet 2024
  •  Imprimer 
  • E-mail
Les statuts des associations déterminent librement les organes habilités à agir dans leur intérêt et, en l'absence d'une clause statutaire le prévoyant, aucun texte n'autorise leurs membres à exercer l'action ut (...)
Lire la suite...

Soutenir l'engagement bénévole et simplifier la vie associative : dépôt à l'AN

Détails
Associations & Fondations
28 juillet 2023
  •  Imprimer 
  • E-mail
Dépôt à l'Assemblée nationale d'une proposition de loi visant à encourager et mieux reconnaître l’engagement bénévole et le volontariat et à simplifier la vie associative. Une proposition de loi (...)
Lire la suite...

Alsace-Moselle : registres et livre foncier

Détails
Associations & Fondations
20 février 2023
  •  Imprimer 
  • E-mail
Publication au JO d'un décret portant modification des dispositions relatives aux registres et au livre foncier dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle. Publié au Journal officiel (...)
Lire la suite...

Suspension d'une danseuse sur glace : décision partiale ?

Détails
Associations & Fondations
19 janvier 2023
  •  Imprimer 
  • E-mail
Ne caractérise pas un manquement à l'exigence d'impartialité le seul fait, pour les membres de la formation disciplinaire d'une association, de s'être préalablement prononcés sur le bien-fondé des griefs (...)
Lire la suite...

QPC : régime des associations exerçant des activités cultuelles

Détails
Associations & Fondations
25 juillet 2022
  •  Imprimer 
  • E-mail
Le Conseil constitutionnel juge conformes à la Constitution, sous deux réserves d’interprétation, plusieurs dispositions législatives relatives au régime des associations exerçant des activités (...)
Lire la suite...

De nouvelles règles pour les associations sportives

Détails
Associations & Fondations
15 juin 2022
  •  Imprimer 
  • E-mail
Le décret n° 2022-877 du 10 juin 2022, pris pour l'application de l'article 63 de la loi n° 2021-1109 du 24 août 2021 et publié au Journal officiel du 11 juin 2022, précise les conditions de (...)
Lire la suite...

CJUE : action représentative d'une association en matière de données personnelles

Détails
Associations & Fondations
2 mai 2022
  •  Imprimer 
  • E-mail
Une association de défense des consommateurs, habilitée à agir au sens du RGPD, peut exercer une action représentative en matière de données personnelles, dès lors qu’elle considère qu’un des droits prévus (...)
Lire la suite...

Contrôle du financement étranger des cultes

Détails
Associations & Fondations
25 avril 2022
  •  Imprimer 
  • E-mail
Publication au JO d'un décret relatif au contrôle du financement étranger des cultes et portant diverses dispositions relatives aux libéralités et à la transparence des associations et fonds de dotation. (...)
Lire la suite...

Dommages environnementaux en RDC : que peut une association française contre une multinationale ?

Détails
Associations & Fondations
15 mars 2022
  •  Imprimer 
  • E-mail
La qualité à agir d'une association française de défense de l'environnement exerçant une action en vue d'engager la responsabilité d'une société dont le siège social est situé en France, pour des atteintes à (...)
Lire la suite...

Exonérer les associations deux fois par an des redevances de la Sacem : dépôt à l'AN

Détails
Associations & Fondations
4 mars 2022
  •  Imprimer 
  • E-mail
Une proposition de loi visant à exonérer les associations deux fois par an des redevances de la Sacem a été déposée à l'Assemblée nationale. Dans le but d'encourager le dynamisme associatif, une (...)
Lire la suite...

Associations : contenu du contrat d'engagement républicain

Détails
Associations & Fondations
5 janvier 2022
  •  Imprimer 
  • E-mail
Le contrat d’engagement républicain des associations et fondations, tel que modifié par la loi confortant le respect des principes de la République, est approuvé par décret. Le décret n° (...)
Lire la suite...

Tenue d'un état séparé des avantages et ressources provenant de l'étranger

Détails
Associations & Fondations
28 décembre 2021
  •  Imprimer 
  • E-mail
Publication au JO d'un décret relatif à la tenue par certains organismes d'un état séparé des avantages et ressources provenant de l'étranger. Le décret n° 2021-1812 du 24 décembre 2021, publié au (...)
Lire la suite...

Association : conditions d'exonération du versement de transport

Détails
Associations & Fondations
24 septembre 2021
  •  Imprimer 
  • E-mail
L'association qui remplit les conditions pour obtenir le statut d'association à caractère social tel que mentionné à l'article L. 2531-2 du code général des collectivités territoriales peut bénéficier de (...)
Lire la suite...
Page 1 sur 7
  • Début
  • Précédent
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • 6
  • 7
  • Suivant
  • Fin
Les Annuaires du Monde du Chiffre

 

Juridique

  • Sociétés

  • Contrats

  • Banque / Finance / Assurances

  • Associations & Fondations

  • Concurrence - Distribution

  • Consommation

  • PI & TIC

 

LE MONDE DU CHIFFRE : le magazine de la profession comptable LE MONDE DU CHIFFRE : le magazine de la profession comptable
Inscrivez-vous pour recevoir notre newsletter

Liens utiles

  • GROUPE FICADE
  • LEGALNEWS
  • Bibliovigie
  • PALMARES DU MONDE DU CHIFFRE
  • GRAND FORUM DU PATRIMOINE
 

Le Monde Du Chiffre

  • S’INSCRIRE À LA NEWSLETTER
  • PROPOSER UNE CONTRIBUTION
  • DIFFUSER UN COMMUNIQUÉ
  • S’ABONNER À BIBLIOVIGIE
  • RÉFÉRENCER VOTRE SOCIÉTÉ
  • ACCÉDER À VOTRE ESPACE CLIENT
 
  • Mentions légales
  • Nous contacter
  • Qui sommes nous ?


Copyright © 2025 LE MONDE DU CHIFFRE - Tous droits réservés - Réalisation : Mediamatis
Le site est édité par LegalNews - Une société du Groupe Ficade
88, Boulevard de la Villette 75019 Paris, France - Tél : 33 (0)1 56 79 89 89 - Fax : 33 (0)1 56 79 89 90 - contact@lemondeduchiffre.fr

Charte d'utilisation des cookies

Le Monde du Chiffre est un site d'information professionnelle qui ne fait appel à aucun cookies tiers à des fins commerciales. Seuls des cookies de navigation nécessaires au bon fonctionnement du site sont utilisés.

Ok, j'ai compris