C'est à bon droit que l'arrêt d'appel a refusé à l’auteur d’une bande-son intégrée postérieurement à une œuvre audiovisuelle non sonorisée la qualité de co-auteur ce cette oeuvre lui permettant d'agir en contrefaçon.

Une société a commandé la réalisation d’un film de communication non sonorisé à un prestataire, lequel a confié la rédaction du scénario et la réalisation du film à un auteur-réalisateur. Elle a par ailleurs confié la composition de la musique du film à un auteur-compositeur. Ce dernier ayant constaté qu'une version modifiée de cette oeuvre intégrant une autre bande sonore que la sienne était diffusée sans son autorisation, notamment sur les sites internet de la société commanditée et de l'auteur-réalisateur, il les a assignés en contrefaçon de droit d'auteur. La (...)