Doctr’in publie dans un numéro Hors-série de septembre 2009 une étude portant sur l’« Impact de l’application des nouvelles normes dans les groupes cotés au 30 juin 2009 ». L’exercice 2009 a été (...)
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L’Autorité des marchés financiers (AMF) a publié une recommandation sur les facteurs de risque mettant à jour le guide d’élaboration des documents de référence. L’AMF souligne que, depuis (...)
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La norme IAS 19 définit les avantages du personnel en trois catégories : - avantages à courte terme dont bénéficient les salariés en activité : salaires, congés payés, logement… - avantages (...)
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Dans le prolongement des travaux effectués par le groupe de travail de l’Assemblée nationale et du Sénat sur la crise financière internationale, la commission des finances du Sénat a publié un rapport (...)
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La loi n° 2009-1255 du 19 octobre 2009 en faveur de l’accès au crédit des PME et l’amélioration des marchés financiers traite, dans son article 10, de la problématique comptable relative à l’écart (...)
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La Commission européenne a publié les résultats complets de la consultation portant sur le réexamen de la 4e directive 78/660/CEE (concernant les comptes annuels de certaines formes de sociétés) et de la (...)
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Par deux avis rendus le 3 septembre 2009, le Conseil national de la comptabilité (CNC) explicite la mise en œuvre des nouvelles obligations des organisations syndicales. Les nouvelles dispositions applicables (...)
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