L’IASB a publié, le 10 août 2015, un exposé-sondage qui propose de reporter la date d’entrée en vigueur des amendements aux normes IFRS 10 "Etats financiers consolidés" et IAS 28 "Participations dans des (...)
Lire la suite...
Le principe de base de la nouvelle norme IFRS 15 sur la comptabilisation du chiffre d'affaires est que le compte de résultat doit refléter le transfert au client des biens ou services vendus pour un montant (...)
Lire la suite...
Les Trustees de la Fondation IFRS ont publié, le 7 juillet 2015, une série de propositions pour renforcer la structure et l'efficacité de l'organisation.
Après avoir rappelé que les recommandations des (...)
Lire la suite...
L'Autorité des Normes Comptables souhaite s'impliquer davantage dans le développement de la réglementation comptable au niveau européen et international.
Patrick de Cambourg, nommé en mars à la présidence (...)
Lire la suite...
L'EFRAG a publié un document pour consultation publique sur l'exposé-sondage de l'IASB, publié le 29 mai 2015, relatif au cadre conceptuel pour l’information financière, afin de faciliter la participation des (...)
Lire la suite...
L’IASB a annoncé, le 17 juin 2015, l’achèvement de la revue post-application de la norme IFRS 3 "Regroupements d’entreprises".
La revue post-application de cette norme intervient deux ans après l'entrée (...)
Lire la suite...
Hans Hoogervorst, président de l’IASB, a prononcé le discours inaugural de la conférence IFRS tenue à Paris le 29 juin 2015.
Prenant appui sur l’exposé-sondage, publié en mai, sur le futur cadre (...)
Lire la suite...
KPMG a publié une étude sur les divergences entre les normes IFRS et les règles comptables françaises.
Elle dresse un panorama des principales dispositions du référentiel IFRS pour les comptes sociaux et (...)
Lire la suite...
L'IASB a publié, à des fins de commentaires, l’exposé sondage "Réévaluation suite à une modification, une réduction ou une liquidation / la possibilité d’une liquidation d’un régime à prestations (...)
Lire la suite...
Le CSOEC et la CNCC, ainsi que l’AMF, ont publié leurs réponses à la consultation de l'UE sur la construction d'une Union des marchés de capitaux.
Dans leur réponse commune, le Conseil supérieur de (...)
Lire la suite...
La Fondation IFRS a publié, le 3 juin 2015, un guide sur l’utilisation de la taxonomie IFRS.
La publication de ce guide traduit la volonté de la Fondation IFRS et de l’IASB de mettre l'accent sur le (...)
Lire la suite...
La Fondation IFRS veut réconcilier les positions sur la valorisation des acquisitions, dont le débat persiste depuis que les normes IFRS s'appliquent aux entreprises cotées établissant des comptes consolidés. (...)
Lire la suite...
L’EFRAG a adressé un courrier à l’IASB, lui demandant de procéder à une consultation publique pour identifier les défauts de la norme sur les contrats de location.
Pour l’EFRAG (European (...)
Lire la suite...
La Commission européenne a publié, le 18 juin 2015, un rapport concernant l'évaluation du règlement (CE) n° 1606/2002 du 19 juillet 2002 sur l'application des normes comptables internationales.
(...)
Lire la suite...
La FEE publie deux documents d’information sur la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme.
Le Parlement européen a approuvé, le 20 mai 2015, la directive 2015/849 relative à (...)
Lire la suite...
L'IASB a publié, le 28 mai 2015, un exposé-sondage relatif au cadre conceptuel pour l’information financière.
L’exposé-sondage "Conceptual Framework for Financial Reporting" (ED/2015/3) (...)
Lire la suite...
La Fondation IFRS a publié, le 19 mai 2015, une proposition de report de la date d’application d’IFRS 15.
L’IASB et le FASB ont publié conjointement, en mai 2014, la norme IFRS 15 "Produits des activités (...)
Lire la suite...
La Fondation IFRS a publié, le 21 mai 2015, des amendements limités à la norme IFRS pour les PME.
Cette norme est exigée ou autorisée dans 72 pays et 14 pays envisagent son adoption. Après une première (...)
Lire la suite...
Dans les modèles anglo-saxons la tradition jurisprudentielle prime sur la tradition codificatrice et permet d'expliquer les différences formelles entre le processus de normalisation internationale et le PCG.
Le (...)
Lire la suite...
