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Identification de l'éditeur d'un blog

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Est condamné le demandeur qui a fait le choix de n’assigner que l’hébergeur du blog, alors que l’éditeur était identifiable.

Une centaine d’artistes plasticiens se sont constitués en collectif "Les peintres en colère" et ont déposé plainte contre une société qui leur promettait d’obtenir, moyennant finances, de prestigieux lieux d’exposition. Une information judiciaire a été ouverte des chefs d’escroquerie notamment. Les deux responsables de la société ont été placés en détention provisoire et une autre sous contrôle judiciaire. L’un des artistes ayant relaté l’affaire sur son blog, l’un des représentants de la société a dénoncé le caractère illicite des textes diffusés sur le blog auprès de son hébergeur, qui n'a pas supprimé les articles litigieux.Par une ordonnance de (...)

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