La chambre de recours n'est pas tenue de réexaminer le sérieux de l'usage de la marque antérieure à défaut de contestation expresse de la partie appelante, mais elle doit réexaminer d'office la similarité des produits.

Une société espagnole I. a déposé une demande de marque communautaire "Often" pour des produits de la classe 14. Le titulaire de trois enregistrements espagnols concernant le signe "Olten" sous une forme purement verbale ainsi que sous des formes figuratives, pour des produits de la classe 14, a formé une opposition.La société I. a demandé des preuves d'usage des marques antérieures. La division d'opposition a estimé que la marque antérieure verbale avait fait l'objet d'un usage sérieux en Espagne pour une partie des produits pour lesquels cette marche était enregistrée, et a fait droit (...)