Un signe, faute d'être utilisé à titre de marque, est exempt de toute atteinte aux droits exclusifs de marque.

La société A., qui édite divers titres de presse dont le magazine "Lui", est propriétaire de la marque complexe "lui". La société H. a fait paraître un ouvrage dédié à un photographe réunissant sous le titre "Elles ont posé pour lui" des photographies réalisées par ce dernier pour le magazine "Lui".Les premiers juges ont retenu le grief de contrefaçon contre la société H.Dans un arrêt du 26 mai 2010, la cour d'appel de Paris a retenu que c'est à tort que les premiers juges ont regardé le titre de l'ouvrage comme constituant la marque du livre dans lequel s'incarne cet ouvrage.Elle rappelle qu'une distinction doit s'opérer entre l'œuvre de l'esprit, incorporelle et unique, et le produit qui (...)