Les juges ont décelé une similitude dans la formulation employée dans le scénario, parfois au mot près, ce qui permet d'exclure la simple réminiscence et caractérise la contrefaçon.

Un historien d'art, auteur d'une biographie romancée d'une peintre, a découvert la sortie d'un film consacré à cette même artiste. Ce film a obtenu plusieurs récompenses dont celle du meilleur scénario original. Estimant que ce scénario comportait de nombreux passages reproduisant son livre, l'auteur a assigné, avec son éditeur, la société de production du film et l'auteur du scénario du chef de contrefaçon. Le 26 novembre 2010, le tribunal de grande instance de Paris reconnaît tout d'abord à l'ouvrage littéraire la protection du droit d'auteur. Les juges relèvent que l'auteur ne s'est pas limité à travail (...)