L'ANC commente le document de discussion du 21 octobre 2011 de L’EFRAG et de l’OIC sur la comptabilisation des regroupements d’entreprises sous contrôle commun.
L’Autorité des normes comptables (...)
Lire la suite...
La CNCC précise le traitement comptable d'une offre couplée "forfait avec engagement de durée et téléphone portable" et des remises commerciales selon qu’elles sont attribuées aux clients ou conservées, pour (...)
Lire la suite...
L’ISO (Organisation internationale de normalisation) a publié en 2010 une norme sur l’évaluation financière des marques, afin de proposer un référentiel commun aux évaluateurs.
Cette norme ISO 10668 (...)
Lire la suite...
En novembre 2011, l’IASB et le FASB ont publié une proposition (ED/2011/6) sur la comptabilisation du chiffre d’affaires annulant le texte précédent (ED/2010/6) de 2010.
Ce nouveau projet de norme qui (...)
Lire la suite...
L’ANC constitue trois nouveaux groupes de travail qui travailleront respectivement sur les problématiques suivantes: la définition des titres de participation et des TIAP, la comptabilisation des frais de (...)
Lire la suite...
En novembre 2011, l'ESMA (European Securities and Market Authority) a lancé une consultation ayant trait à l'importance relative dans la publication d'informations financières, qui avait pour objectif de (...)
Lire la suite...
Comptabilisation en produit à recevoir de la collecte des fonds de la formation professionnelle continue à percevoir au 28 février de l’exercice suivant par un OPCA ayant perdu son agrément.
La commission (...)
Lire la suite...
