L'AMF vient de mettre à jour son "guide d'élaboration des documents de référence" qui regroupe l’ensemble de la doctrine élaborée par l’AMF sur l’information à donner par les émetteurs dans les principaux chapitres de leur document de référence.

Afin d’aider les émetteurs dans l’élaboration de leur document de référence, le guide présente, en outre, un tableau de concordance qui précise pour chaque rubrique de l’annexe I du règlement (CE) n° 809/2004 du 29 avril 2004 (le Règlement européen), le cas échéant, les dispositions réglementaires françaises, les différentes positions et recommandations de l’AMF ainsi que les recommandations de l’ESMA applicables. Ce guide reprend, annule et remplace les documents de doctrine suivants : - le guide d'élaboration des documents de référence (...)